2ème Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2023

3ème Délibération : Examen et Vote du Compte Administratif 2023

4ème Délibération : Examen et Vote de la Décision Modificative N. 1 - Budget 2024

5ème Délibération : Bilan des Acquisitions et Cessions immobilières 2023

6ème Délibération : Bilan des formations des élus pour l'exercice 2023

7ème Délibération : Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables au 1er Janvier 2025

8ème Délibération : Approbat. versement subvent. 2000euros a l'Associat. des etudiants de l'IUT pour Gala Universitaire UNIVERSE

9ème Délibération : Approbation de l'application du protocole du 12 septembre 2018 portant sur le regime indemnitaire des agents

10ème Délibération : Fixation du loyer pour la location d'une partie du batiment de l'ancienne Perception

11ème Délibération : Approbation Convent. de regularisation fonciere entre la Ville et TERRES CARAIBES EPF de la Gpe

12ème Délibération : Autorisat. de Ventes ou achats immo. par acte authentique en la forme admin. et designation membre CM pour representer la commune et signer les actes en la forme administrative

13ème Délibération : Approbation du Projet Educatif Territorial

2ème délibération : Modification de la délibération n° 23-07-2 du 13 /07/23

5. DESIGNATION REPRESENTANTS DU CM AU CA DE LA CDE​

6. ELECTION MEMBRES COMMISSIONS CAO et CDSP​

7. DESIGNATION MEMBRES CM POUR LA CCSPL​

8. DESIGNATION REPRESENTANTS DU CM AU SEIN DES CA COLLEGE R. NAINSOUTA ET LP DE DUCHARMOY

9. DESIGNATION DELEGUES DU CM AU SIPS

10. DESIGNATION REPRESENTANTS DU CM AUX CONSEIL D'ECOLE DE ST-CLAUDE

11. DESIGNATION REPRESENTANT DU CM POUR SIEGER AU COMITE INTER-CENTRE DE ST-CLAUDE ET GOURBEYRE​

12. DESIGNATION REPRESENTANTS DU CM POUR SIEGER AU CA DU CROUS ANTILLES-GUYANE​

13. DESIGNATION D'UN REFERENT SECURITE ROUTIERE

14. DESIGNATION REPRESENTANTS DU CM AU COS

15. DESIGNATION DELEGUES DE LA COMMUNE AU SY.MEG

16. DESIGNATION MEMBRES ELUS DU CLSPD

17. DESIGNATION MEMBRES ELUS DU CCDDF

18. DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU GROUPE D'ACTION LOCALE DU SUD B-T DS LE CADRE PROGRAMME LEADER

19. DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNAUX A LA MISSION LOCALE

20. DESIGNATION MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

21. DESIGNATION MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE

22. ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

23. APPROBATION PRISE EN CHARGE RENOUVELLEMENT DES TABLETTES DES ELUS DU CM

24. PRECISIONS RELATIVES A LA DELIB. 04-02-3 DU 19.05.04 PORTANT CREATION EMPLOI COLLABORATION CABINET ET INSCRIPTIONS DE CREDITS NECESSAIRES

25. FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS + TABLEAU​

AR-ANNEXE DELIB. 22 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 2026

AR-ANNEXE DELIB. 25 - TABLEAU DES INDEMNITES DES ELUS DELEGUES​

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS - FEUILLE DE PROCLAMATION

LISTE D'EMARGEMENT DU CM DU 29.03.2026 - ELECTION DES ADJOINTS

LISTE D'EMARGEMENT DU CM DU 29.03.2026 - ELECTION DU MAIRE

LISTE DES ADJOINTS

PROCES-VERBAL - ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

DELIBERATION - N°2. PRISE EN CHARGE FRAIS D'HEBERGEMT. TEMPORAIRE URGENCE PR FAMILLE ST-CLAUDE DONT DOMICILE ENDOMMAGE PAR INCENDIE

DELIBERATION - N°3. CREATION D'UN POSTE ANIMATEUR DU RELAIS PETITE ENFANCE

DELIBERATION - N°4. CREATION D'UN POSTE DE CONSEILLER NUMERIQUE

DELIBERATION - N° 5. APPROB. CONVENTION DE PARTENARIAT A AVEC L'ADIL GPE POUR 2026

DELIBERATION - N° 6. AVIS PREALABLE DU CM POUR CREATION D'UNE MICRO-CRECHE PRIVEE NOUNOU et PAPOUILLE

Délibération N°2 - APPRO. MODALITES VERSEMT. OU CONSIGNATION INDEMNITES PR PERTE DOMICILE VERSEES AUX SINISTRES SUITE PASSAGE TEMPETE FIONA

Délibération N°3 - APPRO. VERSEMT. SOLDE OPERATION SOUS MANDAT DE LA SEMSAMAR

Délibération N°4 - ATTRIBUT. SUBV. A UDSPG AFIN DE FINANCER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SAPEURS POMPIERS DE NATIONAL 3

Délibération N°5 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DEPLACEMT. DE MME LE MAIRE DS. LE CADRE DE LA CYVBERATTAQUE DU 03.10.2025

Délibération N°6 - APPROBAT. DE LA DECLARAT. ETAT ABANDON MANIFESTE DE L'IMMEUBLE SITUE AV. MARECHAL FOCH ... PROCEDURE EXPROPRIAT. PR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE

Délibération N°7 - APPROBAT. RACHAT ANTICIPE A TERRES CARAIBES (EPF) DU BIEN AP 171 SITUE RUE DE L'EXTERNAT

Délibération N°8 - APPROBAT. RACHAT A TERRES CARAIBES (EPF) DU BIEN AP AC 11 SITUE AU MATOUBA SUITE A LA FIN DU PORTAGE

Délibération N° 9 - APPROBAT. CONVENTION MISE A DISPOSITION BATIMENTS MODULAIRES DE L'ANCIENNE ECOLE R. NELSON AU PROFIT DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE

Délibération N°10 - APPROB. PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES RECOMPENSES DS. LE CANDRE DE L'ORGANISAT. TOURNOI DE BASKET 3X3 AU STADE LUC SONOR

Délibération N°11 - ATTRIBUT. SUB. A L'ASSO. GRANDIR, GESTIONNAIRE DES MICRO-CRECHES - LES LUTINS ET LES MOMBINS

Délibération N° 12 - RECENSEMT. POPULATION - RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS ET DESIGNAT. DES COORDONNATEURS

Délibération N°13 - APPROB. VERSEMT. SUBVENT. EXCEPTIONNELLE A L'ASSO. COS

Délibération N°14 -  CREATION DE POSTES

Délibération N°2 - Examen et vote de la Décision Modificative n° 2 – Budget 2025

Délibération N°3 - Approbation adhésion de la Commune à l'ACCYB

Délibération N°4 - Approbation convention de partenariat entre la ville de Baie-Mahault et la ville de St-Claude dans le cadre du PCS

Délibération N°5 - Approbation de la convention de partenariat avec la crèche « Les Petits Génies »

Délibération N°2. Examen et Vote du Compte Administratif 2024

Délibération N°3. Bilan des Acquisitions et Cessions immobilières 2024

Délibération N° 4. Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur (ANV)

Délibération N° 5. Examen et vote de la Décision Modificative n. 1 - Budget 2025

Délibération N°6. Fixation des tarifs de la TLPE applicable au 01.01.2026

Délibération N°7. Part. de la Commune à l'org. du 34ème Rallye Mathématiques…. A. PROMATH GPE

Délibération N° 8. Attribution des subventions aux associations pour l'année 2025

Délibération N°9. Approbation convention avec le Conseil Départemental dans le cadre des clauses sociales

Délibération N°10. Approbation cession terrain et logement au 16 LES Dugommier - relogement définitif famille de Bagatelle

Délibération N°11. Approbation lancement projet LHI quartier Morne-à-Vaches et ses modalités

Délibération N°12. Création de postes non permanents de saisonniers - Programme Ambassadeurs de ma Ville

Délibération N°13. Approbation prolongation de la convention de DSP de la crèche Ti Moun Soufriyè

Délibération N° - 2. Mise en place des AP-CP pour 2025

Délibération N° - 3. Revalorisation de AP - Amenagement plateau sportif de Ducharmoy

Délibération N° - 4. Validation de la cloture de l'AP pour le COPAL et l'Ecole Maternelle R. NELSON

Délibération N° - 5. Fixation de la dotation du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Délibération N° - 6. Fixation de la dotation de la Caisse des Ecoles

Délibération N° - 7. Fixation redevance 2025 du delegataire pour mise a disposition des locaux ds le cadre de la DSP creche Ti Moun Soufriye

Délibération N° - 8. Fixation participation previsionnelle communale 2025 pr RPE-LAEP service multi-accueil ds le cadre DSP creche Ti Moun Soufriye

Délibération N° - 9. Reprise anticipee des resultats de l'exercice comptable 2024

Délibération N° - 10. Examen et Vote du Budget Primitif 2025

Délibération N° - 11. Avis sur la creche Les Petits Genies

Délibération N°2 : Fixation des taux d'imposition communaux pour 2025

Délibération N°3 : Prise en charge des frais de deplacement de Mme le Maire ds le cadre ceremonie de remise du Label national Village-Ville Citoyen(ne)

Délibértation N°4 : Approbation de la convention d'adhesion a la medecine de prevention du CDG 971

Délibération N°2. Approbation de la convention d'adhésion au service social de prévention du CDG 971

DélibérationN°3. Participation de la commune au projet Black History Month 2025 organise par Universite Antilles a la faculte R. TOUMSON sur le campus du Camp Jacob de St-Claude

Délibération N°4. Approbation du partenariat entre l'UDAFet la Ville de St-Claude dans le cadre du bus de la parentalité

Délibération N°5. Approbation projet d'avenant de prolongation de la délégation de service public de gestion de la structure multi-accueil Ti Moun Soufriyè

Délibération N° 6.Approbation de la creation de postes d'agents de maitrise dans le cadre de la promotion interne

Délibération N°7. Approbation convention fixant modalités de mise à disposition au profit du SDIS 971, des bâtiments communaux aux fins d'entrainemt des membres de l'USAR 971

Délibération N°8. Approbation des modalites de mise à disposition de la Maison Patrimoniale

Délibération N°9. Approbation du changement de nom de la Maison Patrimoniale

Délibération N°10. Approbation du soutien au groupe carnavalesque  Jénérasyon Dynamite

- Délibération n°2 - Approbation du versement d'une dotation complémentaire 2024 au Centre Communal d'Action sociale (CCAS) pour l'excercice 2024

- Délibération n° 3 - Attribution d'une subvention à l'association Grandir pour les micro-crèches "Les Lutins" et les "Mombins"

- Délibération N° 4 - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).

- Délibération N° 5 - Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE).

- Délibération N°6 - Mise en place de la protection sociale obligatoire

- Délibération N° 7 - Adoption du plan cantine visant à accompagner l'amélioration du service.

- Délibération N° 8 - Approbation de la convention partenariale entre la Ville et l'association Compagnons Bâtisseurs Antenne Guadeloupe.

- Délibération N° 9 - Approbation de la convention de partenariat avec l'Agence Départementale de l'Information sur le Logment de la Guadeloupe (ADIL) pour l'année 2025.

- Délibération N° 10 - Autorisation de finaliser la vente à la SCI le Galion de 2 terrains cadastrés AY 172 et AY 174 sis Zone artisanale de Morin.

- Délibération N° 11 - Approbation de l'exonération temporaire de loyers à la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA) au titre de la maison pluridisciplinaire de Santé.

Délibération N° 2 - Modification de la délibération n°22-11-2 (A) du 29/11/2022 relative à la mise en place de la nomenclature M57 et à la fixation du mode de gestion des amortissement des immobilisations.

Délibération N°3 - Approbation de la convention de forfait communal entre la Ville et l'école privée sous contrat d'association Saint-Joseph de Cluny

Délibaration N°4 - Approbation de la création d'un poste de chargé de projet en contrat de projet dans le cadre du projet BestLife 2030

Délibération N°5 - Recensement de la population : recrutement des agents recenseurs et désignation des coordonateurs

Délibération N° 6 - Autorisation du recours à l'apprentissage pour l'année 2025

Délibération N°7 - Fixation du prix du loyer de la Maison Pluridisciplinaire de santé

Délibération N°8 - Approbation du versement d'une subvention de 2 000€ au collège Rémy NAINSOUTA pour le séjour linguistique et culturel des élèves à Madrid

Délibération N°9 - Approbation du projet d'avenant à la convention de délégation de service public (DSP) pour la crèche "TI MOUN SOUFRIYE"

Délibération N° 10 - Approbation du protocole transactionnel entre la Ville et la SEMSAMAR pour l'opération îlot central

Délibération N°11 - Validation des projets lauréats de la 1ère édition du budget participatif

Délibération n°2 Convention mise à disposition

Délibération n°5. Rectification deliberation n. 22-10-8 - Approbation de l'acquisition a l'euro symbolique des emplacements Reserves n. 7 et 8 - Parcelle AV 522

Délibération n°6. Approbation de l'adhesion de la Ville à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport

Délibération n°7. Approbation de la prolongation des conventions d'occupation precaire avec les bailleurs pr le relogement des habitants de Bagatelle

Délibération n°8. Creation de la commission speciale prevue à l'article L. 1411-5 du CGCT dans le cadre des DSP et designation de ses membres

Délibération n°9. Prise en charge des frais de deplacement d'une dele_gation au Congres des Maires et des Presidents d'intercommunalite 2024

1ère délibération / Approbation prise en charge frais de déplacement dans le cadre du jumelage avec la Ville de Saint-Claude dans le Jura.

2ème délibéation / Attribution d'une subvention pour la participation de 25 élèves de l'Ecole Félix LABAN aux jeux paralympiques qui se dérouleront à paris du 1er au 8 septembre 2024.

3ème délibération / Approbation d'une remise gracieuse de redevances à Chicken's family

1ère Délibération / Fixation des taux d'imposition communaux 2024

2ème délibération / Fixation de la dotation du CCAS

3ème délibération / Fixation de la dotation de la Caisse des Ecoles

4ème délibération / Adoption du règlement budgétaire et financier

5ème délibération / Fixation de la relance 2024 du délégataire pour mise à disposition

6ème délibération / Fixation participation communale 2024 pour le RPE-LAEP service accueil dans le cadre de la DSP de la crèche municipale "Ti moun Soufriyè"

7ème délibération / Mise en place de AP-CP pour 2024

8ème délibération / Reprise anticipée des résultat comptable 2023 et examen du vote du budget

Annexe 1ère délibération 

Annexe 4ème délibération

Annexe 8ème délibération - Budget primitif

2ème délibération / Participation de la commune à l'organisation du 33ème rallye Mathématiques 

3ème délibération / Affectation du Fond Régional pour le Développement et de l'Emploi pour 2023

4ème délibération / Délibération portant autorisation spéciale complémentaire pour les dépenses d'investissement à engager avant le votre du budget 2024

5ème délibération / Prise en charge des dépenses de Mme le Maire dans le cadre de la Cérémonie de remise du label "Village/Ville Citoyen(ne)"

6ème délibération / Crèche Ti moun Soufriyè - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de Service Public et du lancement de la procédure.

7ème délibération / Approbation du jumelage entres les villes de Saint-Claude en Guadeloupe et Saint-Claude dans le Jura

8ème délibéation / Renouvellement convention de mise à disposition des agents communaux au Centre Communal d'Action Sociale et à la Caisse des Ecoles

9ème délibération / Approbation des modalités d'indemnisation et de récupération des heures complémentaires et heures supplémentaires

11ème délibération / Création d'un poste d'Agent Territoriale des Ecoles Maternelles au sein du service de l'education et de l'enfance

12ème délibération / Création d'un poste de chargé des équipements sportifs au sein du service sport

1ère délibération / Approbation de la modification de la convention d'engagement partenarial portant sur l'optimisation de la chaine de la dépense entre la commune et la DRFIP.

2ème délibération / Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du budget 2024.

3ème délibération / Affectation du Fonds d'aide aux communes 2023

4ème délibération / Participation de la commune au projet initié par l'Université des Antilles à la faculté Roger TOUMSON dans le cadre du "mois de l'histoire des noirs" "Black History Month"

5ème délibération / Approbation de la Vente de la parcelle BE 275 sise rue de la Diotte

6ème délibération / Avis du Conseil Municipal sur le projet de composition de la Conférence régional Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein de cette instance

7ème délibération / Projet de valorisation de nos biodéchets : engagement de la commune

8ème délibération / Prise en charge des frais afférentes à l'organisation des frais d'obsèques de M. Christian PREIRA 

Procès verbal de l'élection du Maire et des Adjoints

Election du Maire et des Adjoints

Tableau du Conseil Municipal

Délégation du Conseil Municipal au Maire