ORDRE DU JOUR UNIQUE :

- Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs le 24 septembre 2023.

ORDRE DU JOUR 
1 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
2 - Fixation des taux d’imposition communaux pour 2023
3 - Approbation du projet de MOTION dans l’affaire Chlordécone
4 - Questions diverses

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES GENERALES

1- Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2023

AFFAIRES FINANCIERES

2 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice comptable 2022

3- Mise en place des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) pour 2023

4 - Fixation de la dotation du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

5 - Fixation de la dotation de la Caisse des Ecoles

6 - Vote et examen du Budget Primitif 2023

7 - Participation de la Commune au séjour linguistique des élèves du CM1 et CM2 de l'école Mixte Louis CHACOL du Matouba.

8 - Participation de la Commune à l'organisation du 32ème Rallye Mathématique organisé par l'Institut de Recherche sur l'Enseignement des Mathématiques de L'Université des Antilles Section Guadeloupe et l'Association PROMATH Guadeloupe

SERVICE URBANISME

9 - Avenant n°1 au contrat de relance du logment du 29 avril 2022 attribuant une Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD).

10 - Questions diverses

2. Information au Conseil Municipal relative aux décisions prises par Madame le Maire en délégation.

3. Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du budget 2025.

4. Approbation de la convention d'adhésion au service social de prévention du Centre de Gestion de la Guadeloupe.

5. Participation de la commune au projet« Black History Month 2025 » organisé par l'Université des Antilles à la faculté Roger Toumson sur le Campus du Camp Jacob de Saint-Claude.

6. Approbation du partenariat entre l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et la Ville de Saint-Claude dans le cadre du bus de la parentalité.

7. Approbation du projet d'avenant de prolongation de la délégation de service public de gestion de la structure multi-accueil « Ti Moun Soufriyè ».

8. Approbation de la création des postes d'agents de maîtrise dans le cadre de la promotion interne.

9. Approbation de la convention fixant les modalités de mise à disposition au profit du Service d'incendie et de Secours de la Guadeloupe • SOIS 971, de bâtiments communaux aux fins d'entrainement des membres de l'Unité de Sauvetage Appui et Recherche - USAR 971.

10. Approbation des modalités de mise à disposition de la Maison Patrimoniale.

11. Approbation du changement de nom de la Maison Patrimoniale.

12. Questions diverses.

1- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 Juillet 2024.

2. Information au Conseil Municipal relative aux décisions prises par Madame le Maire en délégation.

3. Approbation de la convention de partenariat avec l'Association Progestion Partner Guadeloupe dans le cadre du Dispositif Local d' Accompagnement Départemental (DLAD).

4. Approbation de la convention de mise à disposition de la Maison Patrimoniale à l'Association Comité Commémoratif Rémy NAINSOUTA.

5. Approbation de la convention de mise à disposition du bâtiment accueillant le local de la Cuisine Centrale à la Caisse Des Écoles.

6. Rectification de la délibération n ° 22-10-8 portant approbation de l'acquisition à l'euro symbolique des emplacements Réservés n ° 7 et 8 (Parcelle AV 522).

7. Approbation de l'adhésion de la Ville à l'Association Nationale Des Élus en charge du Sport (ANDES).

8. Approbation de la prolongation des conventions d'occupation précaire avec les bailleurs pour le relogement des habitants de Bagatelle.

9. Création de la Commission Spéciale prévue à l'article L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales dans le cadre des délégations de service public, et désignation des membres.

1O. Information au Conseil Municipal • Retour sur le déplacement de la délégation dans le cadre du Jumelage avec la ville de Saint-Claude dans le Jura.

11. Questions diverses.

1.  Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 Novembre 2023. 

2.  Présentation du rapport d’opinion des Commissaires aux Comptes dans le cadre de la Certification des Comptes 2022. 

3.  Approbation de la prise en charge des frais de déplacement de Monsieur José BIABIANY pour la représentation de la Commune au séminaire de la biodiversité à Montpellier.

4.  Attribution d'une subvention complémentaire à l'association « Bambou Basket Club 120 ». 

5.  Approbation de la prise en charge des dépenses dans le cadre de l’élection « Miss Diwali » pour la présentation d’une candidate Saint-Claudienne. 

6.  Adhésion à l’association empreinte citoyenne dans le cadre du label « Ville Citoyenne ». 

7.  Adhésion de la Commune à la revue mensuelle « Gendarmes d’Hier et d’Aujourd’hui » de la Confédération Française d’Associations de Retraités et Pensionnés de la Gendarmerie (C.F.A.R.P.G.) 

8.  Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence Départementale de l’Information sur le Logement de la Guadeloupe (ADIL) pour l’année 2024. 

9.  Avis du Conseil Municipal sur le nouvel arrêté préfectoral instituant un accès réglementé au sommet du volcan de la Soufrière.

10. Questions diverses. 

AFFAIRES GENERALES

1- Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 JUILLET 2023

2- Prise en charge des frais de déplacement des élus au Congrès des Maires et des présidents d'intercommunalité 2023

3-Création de la distinction honorifique de Citoyen d'Honneur de la Commune de Saint-Claude

4- Attribution de la distinction honorifique de "Citoyen d'Honneur de la Ville de Saint-Claude" à Madame Hélène MIGEREL Hélène

SERVICE URBANISME

5 - Cession du terrain et logement situé au 06 LES de Dugommier - Cadastre AK 548, dans le cadre du relogment définitif d'une famille de Bagatelle.

AFFAIRES FINANCIERES

6 - Approbation de l'octroi d'une garantie d'emprunt à la SA HLM de la Guadeloupe en remboursement d'un prêt dans le cadre de l'opération résidence "Le Petit Choisy", Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 72 logements situés Route de Choisy.

RESSOURCES HUMAINES

7- Prise en charge des frais de formation à hauteur de 3 000 € pour un agent.

8- Désignation d'un référent déontologue des élus et adhésion au service mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Guadeloupe 

9- Information sur la Désignation d'un référent déontologue pour les agents

10- Création d'un emploi permanent de Gardien-Brigadier au sein de la Police Municipale

11- Autorisation du recours à l'apprentissage.

12 - Questions diverses